PRÉSENTATION DU SITE WWW.DEGOMME-BOCCARD.FR
Le site www.degomme-boccard.fr est la propriété de DEGOMME BOCCARD S.A.
Ce site est optimisé pour un écran 800 x 600 et pour les navigateurs I.E v.5 et supérieurs
POUR CONTACTER LE WEBMASTER
Si vous avez repéré une anomalie ou si vous souhaitez entrer en contact avec le gestionnaire principal du site, contactez : contact@degomme-boccard.fr, Tél : 04 72 04 85 85
RESPECT DE LA LÉGISLATION
Les informations fournies sur www.dégomme-boccard.fr le sont à titre informatif. DEGOMME BOCCARD S.A. ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions.
DEGOMME BOCCARD S.A. peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux programmes ou aux services décrits sur ce site.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site monsite.com qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l’utilisateur.
LIENS HYPERTEXTES
Le site www.dégomme-boccard.fr donne accès à d’autres sites via des liens hypertextes. DEGOMME BOCCARD S.A. n’étant pas le gestionnaire de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, DEGOMME BOCCARD S.A. ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.
Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers le site www.degomme-boccard.fr à condition :
que les pages de www.dégomme-boccard.fr ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.
de n’utiliser que l’URL principale : www.dégomme-boccard.fr (pas de lien vers une page intérieure)
DÉCLARATION CNIL
En conformité avec l’article 43 de la loi n°86-1067 du 30 Septembre 1986, il est indiqué que :
le directeur de la publication du site est Mr Arnaud DEGOMME
ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL
En conformité avec l’article 3 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à :
DEGOMME BOCCARD S.A.
166-168 Avenue Marcel Cachin, BP 103,
69512 Vaulx-en-Velin Cedex- FRANCE
Capital de 1.236.000 euros
N° RCS Lyon 305 120 602
N° SIRET : 30512060200068 (code APE) 4662Z
N° TVA intracommunautaire : FR75 305 120 602
CREATION REALISATION
UP / LA MOBILE AFFAIRE
1 rue Audran
69001 LYON